Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARIANE
AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4356243
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
ARIANE de AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS HOLDING

Présentation de la marque ARIANE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS HOLDING domicilié(e) 7-11 Quai André Citroën, Tour Cristal - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 032 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIANE arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ARIANE , ARIANE , ARIANE , ARIANE , ARIANE 5


AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS HOLDING, Société par actions simplifiée - 7-11 Quai André Citroën, Tour Cristal - 75015 - Paris - France - SIREN 519032171


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 20 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°704646 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; résines synthétiques à l'état brut ; résines minérales artificielles et synthétiques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; combustibles (Propergols) ; carburants ; compositions propulsives pour fusées ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal ; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites ; métaux plaqués par explosifs ; structures spatiales métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs pour véhicules de locomotion par air ; moteurs pour avions ; moteurs pour aéronefs ; moteurs pour engins spatiaux ; moteurs pour fusées ; systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; tuyères aéronautiques ; mélangeurs pour propulsion aérospatiale ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial ; machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial ; machines-outils ; machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux ; machines et machines-outils pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques ; générateurs de gaz ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments de contrôle ; appareils et instruments de détection ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; capteurs électriques ; capteurs électroniques ; capteurs magnétiques ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions ou de vibrations ; appareils et instruments de mesure des propriétés mécaniques des matériaux ; appareils et instrument de mesure et de contrôle du vieillissement des matériaux ; appareils et instruments de détection et de mesure permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatiale ; logiciels de conception, de test, de planification et de suivi d'installations pour le démantèlement de matériels et d'équipements contenant des matériaux énergétiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de télécommunication ; satellites ;

Appareils de locomotion par air ; aéronefs ; véhicules spatiaux ; véhicules aériens ; véhicules de lancement ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à l'exception des pneumatiques ; dispositifs de freinage pour véhicules aériens ; satellites pour le transport ; coussins gonflables pour véhicules [airbags] ; dispositif de protection par ceinture de sécurité ;

Produits pyrotechniques ; compositions pyrotechniques ; produits pyrotechniques solides pour moteurs de fusées ; poudres propulsives et propergols solides ; fusées ; fusées de signalisation ; cordeaux de transmission pyrotechnique ; charges pyrotechniques ; engins pyrotechniques ; générateurs de gaz pyrotechniques ;

Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques ; matériaux réfractaires isolants ; systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements ; boucliers thermiques ; matières à calfeutrer ; matières à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; matières isolantes ; matériaux isolants ; protections thermiques résistant à l'érosion, à savoir produits semi-finis à base de résines synthétiques ou artificielles, minérales ou organiques, résistant à l'érosion thermique ou thermomécanique, destinés à revêtir et protéger thermiquement (températures élevées) des structures diverses telles que portes, cloisons, canalisations ou tuyères de propulseurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice céramique ; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice céramique ; matériaux composites avec une matrice céramique ; matériaux réfractaires ;

Construction ; construction de bâtiments en rapport avec les domaines de l'aviation, l'aérospatiale et l'aéronautique ; entretien, réparation et maintenance de véhicules de locomotion par air ; services de réparation, maintenance et démontage dans le domaine des véhicules et appareils de locomotion par air, ainsi que leurs moteurs et parties constitutives ; entretien et réparation d'engins spatiaux ; installation, maintenance et réparation d'équipement de traitement de données ; installation, maintenance et réparation d'appareils de télécommunication ; installation, maintenance et réparation de satellites ; services de ravitaillement en carburant ou en combustible de véhicules aériens ou spatiaux ; services de ravitaillement en vol de véhicules aériens ;

Transport ; transport aérien ; organisation de voyages ; affrètement ; location de véhicules spatiaux ou aériens ; informations en matière de trafic ; services de contrôle du trafic aérien ; services aéroportuaires ; services de navigation GPS ; stockage d'engins spatiaux, d'aéronefs, d'hélicoptères et d'avions et leurs pièces de rechange, pour des tiers ; lancements de satellites ; lancement et placement de satellites de tiers sur une orbite prédéterminée ; services de sauvetage, récupération, remorquage et sauvetage de véhicules et appareils de locomotion par air ;

Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aviation, de l'aéronautique, des matériaux composites et des équipements énergétiques ; recherche en chimie ; études de projets techniques ; essais de machines ; essais de matériaux ; essais en vol d'avions, d'hélicoptères et d'engins spatiaux ; essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; service d'inspection technique des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux (travaux d'ingénieurs) ; conception de structures spatiales ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation informatique ; conception, et maintenance de base de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.